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Tarifs SIRE 2014

Ce tableau est un tableau récapitulatif des tarifs des services SIRE. Pour en savoir plus sur ces services, consultez l'ensemble des pages de notre rubrique "Démarches SIRE". Pour toute demande d'information complémentaire, contactez notre accueil national.

 

 

 

Version téléchargeable et imprimable des tarifs SIRE 2014

Picto 21-01-2014 (0.2 Mo)
Tarifs SIRE 2014détails
Tarifs SIRE 2014

Titre complet : Tarifs SIRE 2014

Description : Tarifs SIRE 2014

Tags :

Auteur(s) : DCOI - SIRE

Poids : 0.2 Mo

Déclaration de naissance et démarches associées

Documents d'identification chevaux et poneys issus de saillies déclarées

Choix d'un document d'identification niveau sport-loisir

41 € 

Choix d’un document d'identification niveau course

45 €

Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier*

Réduction de 7 €

Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet*

Réduction de 14 €

Frais de dossier en cas de remboursement du document d’identification - décès du poulain avant édition

15 €

+ Inscription au stud-book pour certaines races

Inscription au stud-book Anglo Arabe/Demi sang Anglo Arable (reversé ANAA)

50 €

Inscription au stud-book AQPS à décl. Naissance (reversé AQPS)

50 € 

Inscription au stud-book Arabe/DSA an décl naissance (reversé ACA)

70 €

Inscription au stud-book Akhal Teke/ATDS à décl. naissance (reversé ATF)

60 €

Inscription au stud-book Barbe à décl. naissance (reversé CAFCB)

20 €

Inscription au stud-book Connemara à décl. naissance (reversé AFPC)

50 €

Inscription au stud-book Fjord à décl. naissance (reversé AFCF)

30 €

Inscription au stud-book Haflinger (reversé AFH)

40 €

Inscription au stud-book Highland à décl. naissance (reversé AFPH)

30 €

Inscription au stud-book Islandais à décl. naissance (reversé FFCI)

30 €

Inscription au stud-book Lipizzan (reversé AFL)

30 €

Inscription au stud-book Lusitanien à décl. naissance (reversé AFL)

70 €

Inscription au stud-book Mérens à décl. naissance (reversé AFERM)

20 €

Inscription au stud-book New forest à décl. naissance (reversé AFPNF)

40 €

Inscription au stud-book PFS à décl. naissance (reversé ANPFS)

50 €

Inscription au stud-book Selle Français an décl naissance(reversé ANSF)

50 €

Inscription au stud-book Shagya (reversé AFCAS)

70 €

Inscription au stud-book Shetland à décl. naissance (reversé AFPS)

15 €

Ce montant est à payer à l’IFCE au moment de la déclaration de naissance. Il conditionne l’inscription au stud-book de ces races et sera reversé aux associations concernées.

Prix des documents d'identification pour les chevaux de trait et ânes

Ânon issu d’une saillie déclarée

20 € 

Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier*

Réduction de 5 €

Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet*

Réduction de 8 €

Poulain de trait issu d’une saillie déclarée (hors compétition)

Gratuit

Prix des documents d'identification pour les autres équidés

Équidé d’origine non constatée (ONC)

40 € 

Équidé d’origine constatée (OC) issu d’étalon non approuvé 

Document d'identification monte libre (41€) + contrôle de filiation obligatoire (73€)

114 €

+ Suppléments éventuels à règler au moment de la déclaration de naissance

Supplément systématique pour PUR SANG et AQPS (suivi sanitaire) si saillie en France

6 € 

Supplément d'utilisation d'un affixe d'élevage (uniquement chevaux de selle et poneys)

10 €

Supplément poulain issu d’une saille étrangère (DRS Verte)

20 €

En cas de typage ADN de la mère, pour certains produits issus de saillie déclarée

28 €

En cas de contrôle de filiation, pour certains produits issus de saillie déclarée

41 €

Typage ADN et contrôle de filiation pour les produits issus d’étalons non approuvés (OC)

73 €

Changement de propriétaire avant édition du livret 

15 €

Majoration de retard de déclaration d'une naissance (au delà des 15 jours dans l’année de naissance)

60 €

Majoration de retard réception d'un signalement sang (au delà du 31 décembre de l'année de naissance)

120 €

Majoration de retard croissante pour un retard au delà.

Les prix des documents sont présentés hors frais de relevé de signalement et pose de transpondeur, à régler directement à l'identificateur sur le terrain.

* Les déclarations de naissance par Internet n'autorisent que le paiement par carte bancaire sur le site (paiement sécurisé).

Enregistrement au SIRE d'un poulain né en France avec passeport émis par un autre organisme

Certificat d'enregistrement au SIRE via un organisme emetteur

40 € 

Certificat d'enregistrement au SIRE via un organisme emetteur - tarif majoré

80 €

Certificat d'enregistrement au SIRE

60 € 

Certificat d'enregistrement au SIRE - cheval de + de 2 ans

120 €

Reproduction

Carnets de saillie

Carnet de saille internet chevaux de sang et poneys - obligatoire pour la monte 2014

55 €

Carnet de saillie ânes

35 €

Carnet de saillie chevaux de trait 

Gratuit

Suivi sanitaire des étalons (selon réglement stud-book)

15 €

Majoration de retard déclaration de 1er saut dans l’année de saillie - chevaux de sang

60 €

Majoration de retard croissante pour un retard au delà de l’année de saillie.

Droit à produire en race Selle français

Droit à produire SF - niveau 1 - 1 à 50 cartes (reversé SBSF)

150 € 

Droit à produire SF - niveau 2 - 51 à 100 cartes (reversé SBSF)

+ 300 €

Droit à produire SF - niveau 3 - 101 à 150 cartes (reversé SBSF)

+ 450 €

Droit à produire SF - niveau 4 - 151 à 200 cartes (reversé SBSF)

+ 600 €

Droit à produire SF - niveau 5 - 201 à 250 cartes et + par tranche de 50 cartes (reversé SBSF)

+ 2500 €

 
Ce montant est à payer à l’Ifce au moment de la demande de carnet, il est reversé au Stud-book Selle français. Il conditionne l'obtention de carte de saillie permettant la production en SF.

Démarches au cours de la vie du cheval

Autres tarifs utiles tout au long de la vie de votre cheval

Dépôt d'un affixe d'élevage (uniquement chevaux de selle et poneys)

60 € 

Changement de propriétaire - carte d’immatriculation papier

15 €

Changement de propriétaire - carte d’immatriculation internet 

5 €

Enregistrement d’une indivision

15 €

Inscription sur la liste des chevaux de sport nés en France (liste A) par papier

25 €

Inscription sur la liste des chevaux de sport nés en France (liste A) par internet

Réduction de 12 €

Inscription sur la liste club

Gratuite

Chevaux importés

Avec livret norme européenne (chevaux de sang)

Enregistrement cheval importé de passage ou sans origines (ONC)

30 €

Enregistrement cheval importé loisir + édition de carte d'immatriculation

60 €

Enregistrement cheval importé reproduction/compétition (Sport, Club, Ponam) + édition de carte d'immatriculation

120 €

Inscription au stud-book Pur-sang  pour un PS importé (dossier géré en partie par France Galop)

60 €

Inscription poney importé au stud-book français en tant que reproducteur (reversé aux associations nationales de race)

60 €

Sans livret norme européenne (chevaux de sang)

Enregistrement cheval importé avec édition de livret + carte d'immatriculation

240 €

Autres démarches chevaux importés ou nés à l'étranger : contactez le service des chevaux importés

Duplicatas de documents

Document d'identification - cheval de trait ou âne

30 € 

Document d'identification - équidé d'origine non constatée (ONC)

40 €

Document d'identification - cheval de sang ou poney

120 €

Carte d'immatriculation papier - cheval de trait ou âne

30 €

Carte d'immatriculation papier - équidé d'origine non constatée (ONC)

40 €

Carte d'immatriculation internet - équidé d'origine non constatée (ONC)

20 €

Carte d'immatriculation papier - chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE

120 €

Carte d'immatriculation papier - chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE

70 €

Carte d'immatriculation internet - chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE

70 €

Carte d'immatriculation internet - chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE

40 €