Tarifs SIRE 2013
Ce tableau est un tableau récapitulatif des tarifs des services SIRE. Pour en savoir plus sur ces services, consultez l'ensemble des pages de notre rubrique "Démarches SIRE". Pour toute demande d'information complémentaire, contactez notre accueil national.
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10-01-2013 (0.1 Mo)
Tarifs SIRE 2013détails-
Titre complet : Tarifs SIRE 2013
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Poids : 0.1 Mo
Détail des tarifs 2013
Déclaration de naissance et démarches associées
Documents d'identification chevaux et poneys issus de saillies déclarées
Choix d'un document d'identification niveau sport-loisir | 41 € |
Choix d’un document d'identification niveau course | 45 € |
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier* | Réduction de 7 € |
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet* | Réduction de 14 € |
+ Inscription au stud-book pour certaines races
Inscription au stud-book AQPS à décl. Naissance (reversé AQPS) | 50 € |
Inscription au stud-book Arabe/DSA an décl naissance (reversé ACA) | 70 € |
Inscription au stud-book Akhal Teke/ATDS à décl. naissance (reversé ATF) | 60 € |
Inscription au stud-book Barbe à décl. naissance (reversé CAFCB) | 20 € |
Inscription au stud-book Connemara à décl. naissance (reversé AFPC) | 50 € |
Inscription au stud-book Fjord à décl. naissance (reversé AFCF) | 30 € |
Inscription au stud-book Highland à décl. naissance (reversé AFPH) | 30 € |
Inscription au stud-book Islandais à décl. naissance (reversé FFCI) | 30 € |
Inscription au stud-book lusitanien à décl. naissance (reversé AFL) | 70 € |
Inscription au stud-book Mérens à décl. naissance (reversé AFERM) | 20 € |
Inscription au stud-book New forest à décl. naissance (reversé AFPNF) | 40 € |
Inscription au stud-book PFS à décl. naissance (reversé ANPFS) | 50 € |
Inscription au stud-book Selle Français an décl naissance(reversé ANSF) | 50 € |
Inscription au stud-book Shetland à décl. naissance (reversé AFPS) | 15 € |
Inscription au Programme d'Elevage AA à décl. naissance (reversé ANAA) | 50 € |
Ce montant est à payer à l’IFCE au moment de la déclaration de naissance. Il conditionne l’inscription au stud-book de ces races et sera reversé aux associations concernées.
Prix des documents d'identification pour les chevaux de trait et ânes
Ânon issu d’une saillie déclarée | 20 € |
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier* | Réduction de 5 € |
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet* | Réduction de 8 € |
Poulain de trait issu d’une saillie déclarée (hors compétition) | Gratuit |
Prix des documents d'identification pour les autres équidés
Équidé d’origine non constatée (ONC) | 40 € |
Équidé d’origine constatée (OC) issu d’étalon non approuvé Document d'identification monte libre (41€) + contrôle de filiation obligatoire (73€) | 114 € |
+ Suppléments éventuels à règler au moment de la déclaration de naissance
Supplément systématique pour PUR SANG et AQPS (suivi sanitaire) si saillie en France | 6 € |
Supplément d'utilisation d'un affixe d'élevage (uniquement chevaux de selle et poneys) | 10 € |
Changement de propriétaire avant édition du livret | 10 € |
En cas de typage ADN de la mère, pour certains produits issus de saillie déclarée | 28 € |
En cas de contrôle de filiation, pour certains produits issus de saillie déclarée | 41 € |
Typage ADN et contrôle de filiation pour les produits issus d’étalons non approuvés (OC) | 73 € |
Majoration de retard de déclaration d'une naissance (au delà des 15 jours dans l’année de naissance) | 55 € |
Majoration de retard de déclaration d'une saillie (au delà des 15 jours dans l’année de saillie) | 55 € |
Majoration de retard croissante pour un retard au delà de l’année de naissance ou de saillie.
Les prix des documents sont présentés hors frais de relevé de signalement et pose de transpondeur, à régler directement à l'identificateur sur le terrain.
* Les déclarations de naissance par Internet n'autorisent que le paiement par carte bancaire sur le site (paiement sécurisé).
Enregistrement au SIRE d'un poulain né en France avec passeport émis par un autre organisme
Certificat d'enregistrement au SIRE | 60 € |
Certificat d'enregistrement au SIRE via un organisme emetteur | 40 € |
Certificat d'enregistrement au SIRE - cheval de + de 2 ans | 120 € |
Reproduction
Carnets de saillie
Carnet de saillie papier chevaux de sang et poneys | 100 € |
Carnet de saille internet chevaux de sang et poneys | 50 € |
Carnet de saillie ânes | 35 € |
Carnet de saillie chevaux de trait | Gratuit |
Carnet de saillie Supplément 2ème carnet papier si 1er carnet web | 50 € |
Suivi sanitaire des étalons (selon réglement stud-book) | 15 € |
Majoration carnet/carte de saillie sang délivré à partir de n+1 | 110 € |
Majoration carnet/carte de saillie trait ou âne délivré à partir de n+1 | 30 € |
Droit à produire en race Selle français
Races constitutives du Selle français - 25 premières cartes | 150 € |
Races non constitutives du Selle français - 25 premières cartes | 300 € |
Par tranche de 50 cartes supplémentaires | 150 € |
Ce montant est à payer à l’IFCE au moment de la demande de carnet, il est reversé à l'ANSF. Il conditionne l'obtention de carte de saillie permettant la production en SF.
Démarches au cours de la vie du cheval
Autres tarifs utiles tout au long de la vie de votre cheval
Dépôt d'un affixe d'élevage (uniquement chevaux de selle et poneys) | 60 € |
Changement de propriétaire - carte d’immatriculation papier | 15 € |
Changement de propriétaire - carte d’immatriculation internet (jusqu'au 1/04/2013) | Gratuite |
Changement de propriétaire - carte d’immatriculation internet (A partir du 1/04/2013) | 5 € |
Inscription sur la liste des chevaux de sport nés en France (liste A) par papier | 25 € |
Inscription sur la liste des chevaux de sport nés en France (liste A) par internet | Réduction de 12 € |
Inscription sur la liste club | Gratuite |
Chevaux importés
Avec livret norme européenne (chevaux de sang) | |
Enregistrement cheval importé de passage ou sans origines (ONC) | 25 € |
Enregistrement cheval importé loisir + édition de carte d'immatriculation | 60 € |
Enregistrement cheval importé reproduction/compétition + édition de carte d'immatriculation | 120 € |
Inscription au stud-book Pur-sang pour un PS importé (dossier géré en partie par France Galop) | 60 € |
Sans livret norme européenne (chevaux de sang) | |
Enregistrement cheval importé avec édition de livret + carte d'immatriculation | 240 € |
Autres démarches chevaux importés ou nés à l'étranger : contactez le service des chevaux importés | |
Duplicatas de documents
Document d'identification - cheval de trait ou âne | 30 € |
Document d'identification - équidé d'origine non constatée (ONC) | 40 € |
Document d'identification - cheval de sang ou poney | 120 € |
Carte d'immatriculation papier - cheval de trait ou âne | 30 € |
Carte d'immatriculation papier - équidé d'origine non constatée (ONC) | 40 € |
Carte d'immatriculation internet - équidé d'origine non constatée (ONC) | 20 € |
Carte d'immatriculation papier - chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE | 120 € |
Carte d'immatriculation papier - chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE | 70 € |
Carte d'immatriculation internet - chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE | 70 € |
Carte d'immatriculation internet - chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE | 40 € |
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