Poulain d'origine constatée

Sont définis comme chevaux d'Origine Constatée :

- les poulains issus d'un étalon approuvé et une saillie déclarée mais dont le croisement n'est pas reconnu par un stud-book. (OC)

- les poulains issus d'un étalon non approuvé ou d'une saillie non déclarée. (OC monte libre)

Déclaration de naissance d'un OC

La déclaration de naissance d'un cheval d'origine constatée issu d'un étalon approuvé et une saillie déclarée mais dont le croisement n'est pas reconnu par un stud-book (ancien registre) suit la procédure classique de déclaration de naissance.

 

 

 

Consultez la déclaration de naissance - Cas général

 

 

Déclation de naissance d'un OC monte libre

On appelle OC monte libre, un produit issu d'un étalon non approuvé (qui ne dispose pas de carnet de saillie) ou d'une saillie non déclarée.

Tarif

Vous réglez au SIRE, au moment de la déclaration de naissance :

Pour les documents du produit

• 38 € si vous choisissez le niveau loisir
• ou 43 € si vous choisissez le niveau performance (frais de validation inclus)

+ 70 € pour le contrôle de filiation

Les frais d'identification sur le terrain sont, quant à eux, à régler directement à l'identificateur lors de sa visite.

Démarche

Après la naissance du poulain, vous devrez :

1) Effectuer d'abord une déclaration de naissance

2) Faire relever le signalement du produit 

3) S'assurer que le père du produit est déjà génotypé ADN 

NB : pour savoir si un équidé est déjà typé ADN, consultez sa fiche en tapant son nom dans le moteur de recherche de ce site web rubrique Chevaux et poulains  

Le document d'identification OC et la carte d'immatriculation sont édités lorsque le dossier est complet et à la condition d'un résultat positif du contrôle de filiation obligatoire effectué entre son ADN et celui des deux parents que vous avez indiqués sur la déclaration de naissance.

L'identification ne pourra être prise en compte que si la déclaration de naissance a déjà été envoyée au SIRE.

Le signalement pour lequel le SIRE n'aurait pas reçu de déclaration de naissance entraînerait la délivrance d'un document d'identification d'un produit d'Origine Non Constatée (ONC).

Dans le cas d'un dossier incomplet ou d'un contrôle de filiation au résultat négatif, le document d'identification du produit sera édité comme celui d'un équidé d'origine non constatée (ONC).