Retour à l'accueil
Mon panier : 0 article

Espace personnalisé

Rechercher

AideAide ContactContact

Quelles démarches pour un nouveau propriétaire d'équidé ?

Vous venez d'acquérir un cheval et vous souhaitez connaitre les démarches à effectuer ? Le SIRE vous accompagne pour faciliter vos démarches suite à votre achat.

 

En France, chaque équidé (cheval, poney ou âne) doit être enregistré auprès de l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation dans la base SIRE (Système d’information relatif aux équidés).

Avant d'acheter ou de vendre un cheval

 

LORS D'UN ACHAT 

 

Lorsque vous achetez un équidé (quelle que soit sa race) vous devez vous assurer qu'il est enregistré dans la base central SIRE et qu'il est muni d'un document d'identification original et d'une carte d'immatriculation édités par les Haras nationaux ou l'IFCE, ainsi que d'un transpondeur électronique. 

 

Au moment du transfert, le vendeur est tenu de vous remettre :

  • Le document d'identification, dès la prise de possession de l'animal. Il doit accompagner le cheval dans tous ses déplacements.
  • Un certificat d’enregistrement à la base centrale SIRE pour les chevaux ayant un document d’identification émis par un autre organisme que l’IFCE. Selon les cas, le certificat peut prendre la forme d’un tampon sur le passeport original ou d’un feuillet séparé.
  • La carte d'immatriculation papier ou l'attestation de vente (s'il s'agit d'une carte internet), dès le paiement intégral. Ce document atteste de la propriété de l'équidé. 


Il convient de vous assurer que la carte d'immatriculation est au nom de la personne qui vous cède l'animal et que l'identité de l'animal qui vous est proposé correspond bien à celle du document d'identification.

 

Si le vendeur n'est pas en mesure de vous fournir la carte d'immatriculation, vous devrez engager une procédure de duplicata. Pour en savoir plus cliquez ici.

 

  LORS D'UNE VENTE 

 

Vous devez avoir fait identifier votre équidé avant de le mettre en vente. En effet, l'identification est obligatoire depuis la publication du décret du 5 octobre 2001. L'équidé doit avoir un document d'identification édité par l'IFCE ou les Haras nationaux et la carte d'immatriculation doit être enregistrée à votre nom. Il doit être muni d'un transpondeur électronique. 

 

Pour plus d'information sur les documents officiels, consultez la rubrique Identification de l'Equip@edia, l'encyclopédie pratique du cheval !

 

Afin de connaitre l'ensemble des démarches à effectuer pour un nouveau propriétaire d'équidé téléchargez la fiche démarche ci-dessous.

Fiche démarche - Nouveau propriétaire

Nouveau propriétaire

Nouveau propriétaire

Description :

Devenir propriétaire, c’est une grande aventure qui nécessite néanmoins pour le nouveau propriétaire de réaliser une ou deux démarches administratives. Le SIRE vous accompagne en facilitant vos démarches grâce à cette fiche.

Auteur(s) : DCOI

Poids : 0.97 Mo

Télécharger : cliquez ici


Renseignez-vous sur votre futur équidé

Vous souhaitez en savoir davantage sur le cheval que vous souhaitez acquérir ou que vous venez d’acheter (race, origines, indices, produits, etc…) ?

 

A tout moment vous pouvez vérifier les informations sur un cheval directement issues de la base SIRE sur ce site internet en tapant le nom du cheval dans le moteur de recherche et en sélectionnant la rubrique Chevaux et Poulains

 

 

Vous pourrez ainsi vérifier que le cheval est bien enregistré au SIRE, consulter ses origines, ses indices, et de nombreuses autres informations etc…

Gérez les papiers de votre nouvel équidé

LORSQUE VOUS RECUPEREZ LE CHEVAL

Au moment de récupérer l'équidé, le vendeur doit vous remettre le document d'identification original du cheval (plus communément appelé papier ou livret).

 

Ce document d’identification doit suivre le cheval dans chacun de ses déplacements, comme la carte grise d’un véhicule et doit donc être récupéré par l’acheteur en même temps que le cheval.

 

 

AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX DU CHEVAL

Une fois la totalité du prix du cheval réglée au vendeur, celui-ci doit vous fournir la carte d’immatriculation afin que vous puissiez procéder au changement de propriétaire auprès du SIRE

Celle-ci existe en format papier ou internet

Pour en savoir plus sur le changement de propriétaire rendez-vous sur la page carte d'immatriculation 

 

Il est impératif que vous soyez en possession de ces deux documents une fois la vente accomplie. 

Vous pouvez consulter un spécimen de ces documents ou vous renseigner sur le type de papier de votre équidé dans la rubrique Les papiers de mon cheval 

Cas d'un cheval ayant des papiers étrangers

Si le cheval que vous allez acquérir est un cheval importé disposant de papiers étrangers, dans certains cas vous devrez faire venir un identificateur habilité français afin réaliser un relevé de signalement ou une certification d'identité avant de l'enregistrer au SIRE.

Attention, vérifiez bien que ces documents étrangers sont des originaux et permettent l'enregistrement du cheval en France. 

En cas de doute contactez-nous.

Pour en savoir plus sur l'enregistrement d'un cheval importé et les démarches à effectuer cliquez ici 

Si vous hébergez votre équidé sur un lieu dont vous êtes responsable

si vous hébergez votre équidé chez vous, ou dans une pature, une structure dont vous êtes responsable, vous devez vous déclarer comme détenteur d’équidé auprès de l’IFCE en précisant les lieux dont vous êtes responsable.

 

 Cette démarche est obligatoire depuis juillet 2010 alors si vous ne l’avez pas encore fait, rendez-vous dans votre espace personnalisé, rubrique Sanitaire et détention. 

La déclaration au SIRE des lieux de stationnement accueillant des équidés et la tenue d’un registre d’élevage sont des démarches obligatoires essentielles pour une action sanitaire performante. En cas d’épidémie, les services sanitaires pourront agir dans les meilleurs délais.

 

Pour en savoir plus sur les lieux de détention d'équidé et effectuer votre déclaration en ligne cliquez-ici 

 


Pour en savoir plus sur le registre d'élevage consultez l'Equipaedia :