Document d'identification

 

Le document d'identification édité par le SIRE est le seul document officiel pour l'identification des équidés, équivalent de la carte d'identité. Ce document a valeur :

• de document d'identification
• de certificat d'origine (lorsque les origines sont connues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book
• de document sanitaire
• de passeport.

Duplicata du document d'identification de mon équidé

Afin d'effectuer une demande de duplicata au SIRE, vous devez founir :

- une déclaration sur l'honneur de propriété téléchargeable ci-dessous avec indication de la perte ou du vol du document

- l'original de la carte d’immatriculation établie à votre nom ou une déclaration sur l’honneur de propriété et de perte si la carte d'immatriculation est également perdue.

- une identification de l'équidé réalisé par un vétérinaire agréé à l'identification des équidés ou un agent IFCE habilité :

• Pour les TF/PS/ AQPS/AR (pour exportation)/ Etalon sang (cheval et Poneys)/ Jument Connemara : un signalement descriptif et graphique. 
• Dans tous les autres cas : une certification d’identité (lecture de puce, relevé de sexe et de robe). 
• Pour les ONC (équidés aux origines non constatées), une certification d’identité est également nécessaire.

Pensez à bien remplir la déclaration sur l'honneur de propriété sur le formulaire de signalement.

- un chèque à l'ordre de l'IFCE de :

• 120 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines
• 40 € pour un équidé ONC
• 30 € s'il s'agit d'un cheval de trait ou d'un âne.

Carte d'immatriculation

 

La carte d’immatriculation d’un cheval est le document officiel qui indique l’identité du propriétaire enregistré dans la base de données SIRE.

 

Elle existe en format papier, ou bien dématérialisée sur internet et doit toujours être tenue a jour.

 

Duplicata d'une carte d'immatriculation

VERSION PAPIER

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d'une carte d'immatriculation au format papier, renvoyez au SIRE une demande accompagnée :

- d'une attestation de vente (si vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE)

- d'une déclaration de perte et d'une déclaration d'honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-dessous

- d'un chèque de :

• 120 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE
• 70€ s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE
• 40 € pour un équidé ONC
• 30 € s'il s'agit d'un cheval de trait ou d'un âne.

VERSION INTERNET

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d'une carte d'immatriculation au format internet bénéficiez d'un tarif réduit. Renvoyez au SIRE une demande accompagnée :

- d'une attestation de vente (si vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE)

- du formulaire de demande dématérialisation imprimable depuis votre espace personnalisé rubrique Mes démarches et outils / Gestion de la propriété et cliquez sur Dématérialiser une ou plusieurs cartes d'immatriculation. Si vous n'avez pas encore d'espace personnalisé sur ce site, vous devez-en créer un.

- d'une déclaration de perte et d'une déclaration d'honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-dessous

- d'un chèque de :

• 70 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE
• 40 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE
• 20 € pour un équidé ONC

Dans tous, les cas si le vendeur n'est pas le dernier propriétaire enregistré au SIRE, une enquête sera réalisée auprès des anciens propriétaires.

Modification du nom d'un cheval

Le changement de noms des équidés pour lesquels le document d’identification est édité n'est pas autorisé par la réglementation générale (articles 7, 8  et 9 de l’arrêté du 30 avril 2002 relatif à la certification des origines - consulter ce texte).

Seuls les règlements spécifiques des stud-books peuvent l’autoriser et actuellement, les stud-books du Pur-Sang et de l’AQPS sont les seuls à offrir cette possibilité.

Des demandes de changement de nom pour les équidés d’autres races ne sont donc pas acceptées.