Enregistrez votre équidé importé
Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval , il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Dans tous les cas, il faudra faire identifier le cheval en France par un identificateur habilité et constituer un dossier administratif au SIRE.
Enregistrement au SIRE d'un cheval importé
Fiche démarche - cheval importé
Fiche démarche cheval importé
Description :
Téléchargez la fiche démarche pour savoir comment obtenir les papiers d'un équidé né à l'étranger et importé en France.
Download the english version for imported horse click here
Auteur(s) : DCOI
Poids : 0.52 Mo
Télécharger : cliquez ici
3 étapes sont nécessaires pour obtenir l'enregistrement du cheval et les documents d'identifications français.
Etape 1 : identification terrain
Dans tous les cas, le cheval importé doit être vu par un identificateur français.
La définition d’une norme européenne pour les documents d’identification dans le règlement CE de juin 2008, doit permettre de faciliter les échanges intra-communautaire et la normalisation des informations liées à l’identification des équidés. Aussi, les chevaux importés disposant d'un passeport aux normes européennes bénéficient d'une procédure d'identification allégée puisque le signalement et la pose de puce a d'ores et déjà été réalisée.
CAS 1 : PASSEPORT NORME EUROPEENNE + SIGNALEMENT GRAPHIQUE + PUCE (sauf Arabe et Pur Sang)
Le passeport du cheval contient un signalement graphique établi à l’étranger et le cheval a une puce étrangère implantée dans son pays d’origine.
Dans ce cas il n’est pas nécessaire de fournir une traduction, ni un nouveau signalement graphique et descriptif. Seul un contrôle d’identité par un identificateur habilité suffit (préciser également le sexe et la robe)
CAS 2 : TOUS LES AUTRES CAS (Passeport hors norme européenne, pas de signalement, pas de puce ou cheval de race Arabe ou Pur Sang)
Dans tous les autres cas : un relevé de signalement littéral et graphique doit être réalisé en France par un identificateur habilité (agent IFCE ou vétérinaire).
Il doit être complété par la pose d’un transpondeur si l’animal n’a pas déjà été pucé dans son pays d’origine.
Le document doit être accompagné d’une traduction certifiée de la partie littérale du signalement si nécessaire (sauf Anglais).
INFOS PRATIQUES
- Le formulaire de signalement est utilisé en cochant la case importé.
- Ne pas oublier de remplir et de signer la déclaration sur l’honneur de propriété au verso du formulaire.
- Les marques spécifiques de certaines races doivent être mentionnées sur le signalement graphique.
- Le feuillet rose du formulaire est délivré au propriétaire et constitue une attestation provisoire d’identification valable 3 mois.
Etape 2 : constitution du dossier administratif
- ©APHA
Dans les 8 jours qui suivent le relevé de signalement
Les feuillets blancs du relevé d’identification sont à renvoyer au SIRE accompagnés de :
- l’original du document étranger, sauf pour les races américaines (Quarter Horse, Paint Horse, Appaloosa, Crème), où une photocopie certifiée conforme des documents originaux suffit (en couleur pour les Paint Horse).
- une traduction effectuée par un traducteur certifié du document contenant la partie signalement littéral (sauf anglais),
- un chèque correspondant au montant d’enregistrement et d’immatriculation au SIRE (voir grille tarifaire).
- Cas particulier des Pur-sang : s’adresser directement à France Galop.
CAS PARTICULIER DES ANIMAUX IMPORTES POUR LA REPRODUCTION
Des pièces supplémentaires sont à fournir selon les stud-books :
- Arabe : certificat d’exportation envoyé par le stud-book du pays exportateur, formule sanguine du cheval et de ses ascendants directs établi par le pays de naissance.
- Barbe : certificat d’exportation du stud-book du pays exportateur.
- Lusitanien : copie certifiée conforme, fiche d’inscription au livre des adultes et fiche d’examen si le cheval est confirmé.
- Lipizzan : pédigrée sur 6 générations.
- Shagya : formule ADN.
- Shetland : Pédigrée sur 3 générations
Etape 3 : Enregistrement au SIRE
Quel type d'enregistrement pour quel cheval ?
Dans tous les cas, le traitement d’un dossier complet par le bureau des chevaux importés du SIRE aboutit à l’attribution d’un numéro sire et à l’édition d’une carte d’immatriculation.
Cependant plusieurs cas de figures se présentent selon le type d’équidé importé et le document qui l’accompagne : races gérées en France, races conventionnées, races reconnues en France mais non gérées, races non gérées et non reconnues. Selon les cas de figure l’appellation de l’équidé ne sera pas la même et le document d’identification initial sera conservé ou réédité.
51 stud-books de races équines et asines sont gérés en France, dont 13 de races étrangères de chevaux de selle et 8 de races étrangères de poneys. Il faut donc savoir si la race concernée est gérée en France pour entreprendre une procédure d’inscription au stud-book ou registre. Dans les autres cas de races reconnues, seule la certification des origines est réalisée mais l’animal porte l’appellation de sa race (ex : BWP importé). Si la race de l’équidé n’est ni gérée, ni reconnue, l’animal sera enregistré en tant qu’origines étrangères (OES).
Liste de races gérées en France
- Races étrangères de chevaux de selle : Akhal-Téké, Appaloosa, barbe, crème, Frison, Islandais, Lipizzan, Paint Horse, Lusitanien, Pure Race Espagnole, Quarter Horse, Shagya, Trakehner.
- Races de chevaux de sang : Pur-sang, Trotteur Français
- Races françaises de chevaux de selle : Arabe, demi-sang arabe, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Camargue, Castillon, Mérens, Henson.
- Races de poneys : Connemara, Dartmoor, Fjord, Poney Français de Selle, Haflinger, Highland, Landais, New Forest, Pottok, Shetland, Welsh.
- Races de trait : Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord, Franche Montagne.
Chevaux importés pour la compétition
Comment éviter les pièges ?
- Assurez-vous que le cheval importé possède un document étranger conforme au modèle communautaire pour pouvoir être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
- Vérifiez que le cheval est bien né à l’étranger et que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document étranger. Dans le cas contraire ( cheval né en France ou sans origines ), aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles.
- Lors de la procédure d’importation, pensez à faire la demande d’inscription sur la liste des chevaux de sport.
Chevaux de passage
Pour les chevaux de passage, la procédure est allégée : envoyez au SIRE le dossier suivant :
- Photocopie du document d’origine
- Signalement descriptif littéral et graphique, établi en France par une personne habilitée.
- Attestation que le cheval est seulement en transit sur le territoire, en indiquant le lieu de stationnement de l’animal.
- Chèque de 25 €.
Tarifs
- Cheval importé avec un livret norme européenne
- Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
- enregistrement loisir 60 €
- enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €
- Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) nous contacter
- Cheval importé sans livret norme européenne
- immatriculation avec édition d'un nouveau livret 240 €
- Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
- Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €
Thématique
Nos services
© L'institut Français du cheval et de l'équitation -
