Délais du SIRE au 1er mai 2012

Afin de vous informer aux mieux des délais pour obtenir les documents officiels pour votre équidé, nous mettons régulièrement à jour cette rubrique. Ces délais sont donnés à titre indicatifs et ne tiennent pas compte des délais que pourraient engendrer un dossier incomplet.

Quelle que soit la démarche SIRE que vous effectuez, une demande de compléments d'information suite à un dossier incomplet entraine un allongement des délais. Vérifiez bien l'ensemble de vos documents avant de nous les faire parvenir.

Les délais indiqués ci-dessous ne tiennent pas compte des délais postaux d'acheminement du courrier.

Edition du livret d'un poulain né cette année

L’obtention des papiers de votre poulain, carte d’immatriculation et document d’identification, nécessite la réalisation de plusieurs étapes :

• déclaration de naissance au SIRE dans les 15 jours qui suivent la naissance,
• identification sous la mère (relevé de signalement et pose de puce, éventuellement prélèvements sanguins pour contrôle de filiation) par un identificateur habilité à faire avant sevrage et avant le 31 décembre de l’année de naissance.

Les livrets sont édités dans un délai de 2 mois suivant la réception du dernier élément du dossier, si aucun point de blocage n’est observé.

En moyenne plus de 60 % des dossiers des poulains nés dans l’année présentent un point de blocage qui retarde l’édition des papiers.

80% des livrets des poulains nés en 2011 ont été édités dans leur année de naissance. 

Si vous n’avez rien reçu dans les 3 mois qui suivent le relevé de signalement sous la mère, votre dossier est peut-être bloqué. Dans ce cas appelez le SIRE au 0811 90 21 31 ou rendez-vous dans l'onglet Naissance de votre espace personnalisé, rubrique "Mes démarches et outils".

Chevaux d'origines Non Constatées

Vous avez fait identifier votre cheval en Origines Non Constatées : actuellement les délais de traitement des dossiers ONC qui arrivent complets au SIRE sont de 6 à 7 semaines en moyenne.

Mise à jour d'une carte d’immatriculation

Si votre dossier est complet, et que le certificat de vente qui se trouve au dos de la carte d’immatriculation est bien rempli par le vendeur et l’acheteur, vous recevrez un nouveau document dans les 1 à 2 semaines environ qui suivent votre envoi.

PENSEZ-Y ! La mise à jour d'une carte d'immatriculation internet lors d'un changement de propriétaire est effective immédiatement lorsque l'acheteur enregistre son nouvel équidé sur son espace personnalisé.
Pour en savoir cliquez ici

Validation d'un livret d'identification

En moyenne, le livret d’accompagnement de votre cheval vous sera retourné dans les 1 à 2 semaines qui suivent sa réception dans nos services.

Au niveau du SIRE, l’étape de validation correspond :

• à une comparaison du signalement descriptif réalisé sous la mère avec le signalement graphique nouvellement réalisé par un identificateur,
• à l’enregistrement des éventuelles modifications dans la base informatique,
• à apposition d’un visa en page 3 du document d’identification.

En cas d’incohérence entre les 2 signalements, le SIRE peut demander des compléments d’information à l’identificateur afin d’obtenir un signalement le plus juste possible, cette démarche entrainant une augmentation des délais de traitement des dossiers

Enregistrement des détenteurs d'équidé

Etant donné le fort afflux des demandes d'enregistrement comme détenteurs d'équidé par formulaire papier, le délai d'enregistrement moyen est de 4 semaines pour les particuliers et les entreprises individuelles.

PENSEZ-Y ! Si vous souhaitez un enregistrement plus rapide de vos lieux de détention, rendez-vous dans votre espace personnalisé pour vous déclarer en ligne 24h/24. 
Rendez-vous dans la rubrique Mes démarches et Outils rubrique sanitaire et détention .

Enregistrement d'un cheval importé

L'enregistrement d'un cheval importé est très différent selon :

• - le niveau d'identification choisi (loisir, compétition/reproduction)
• - la race de l'équidé (gérée, conventionnée ou non par le SIRE)
• - le livret au format européen ou non

L'enregistrement d'un cheval importé varie donc entre 2 et 6 semaines selon la complexité des dossiers. N'hésitez pas à vous renseigner sur l'ensemble des pièces à fournir pour l'enregistrement en France de votre équidé pour optimiser le traitement de votre dossier.

Inscription sur la liste des chevaux de sport (liste A)

L’inscription sur la liste des chevaux de sport est traitée au SIRE dans la journée (immédiat si inscription Internet). Une fois la demande saisie dans nos services, il faut ensuite compter 48h ouvrées pour qu'elle soit prise en compte par la FFE (pour engager le lundi, votre demande doit parvenir au SIRE au plus tard le mardi de la semaine précédente).

Pour savoir si votre cheval est inscrit sur la liste des chevaux de sport, il suffit d'effectuer gratuitement une recherche Infos chevaux sur notre site Internet. L’information est visible dès que l’opération est validée par la FFE.

Inscription d'un cheval importé sur la liste des chevaux de sports

L’inscription d'un cheval importé sur la liste des chevaux de sport est réalisée en 3 semaines. Une fois la demande saisie dans nos services, il faut compter 48h ouvrées pour qu'elle soit prise en compte par la FFE.