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La classification des équidés en France

Niveau de technicité :

Auteur : FNC, S. Huet, J. Schneider, C. Arnaud
Mise à jour Avril 2016

Les dispositions des articles 1 et 2 de l’arrêté du 24 avril 2009 précisent qu'un équidé d'élevage et de rente reçoit une appellation donnée par l'IFCE et que l'appellation d'un équidé enregistré correspond à la dénomination de la race du livre généalogique dans lequel il est inscrit.

La classification des équidés se fait désormais en 2 grandes catégories conformément aux exigences européennes : 

  • Les équidés enregistrés qui sont inscrits dans un livre généalogique et portant l'appellation d'une race ;
  • Les équidés d'élevage et de rente qui correspondent aux équidés portant les appellations "Origine Constatée" (OC) et "Origine Non Constatée" (ONC). 

Les races

Seuls les animaux inscrits à un Stud-Book reconnu d’une race gérée peuvent porter l’appellation de la race à la naissance et lors de leur importation.

Les races d’équidés élevées en France sont regroupées en races de :



©LL/ACG/IFCE

Dans l’attente de parution des textes réglementaires permettant d’agréer des organismes de sélection en France, l’Ifce est amené par défaut à effectuer la tenue des livres généalogiques en partenariat avec les associations nationales de race qui étaient agréées jusqu’au 31 décembre 2014. L’Ifce est donc organisme de sélection par défaut pour les races reconnues en France conformément aux dispositions de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.


Chaque race gérée possède un stud-book français, sur lequel figure tous les animaux inscrits dans  la race. Il est géré par l'Ifce en partenariat avec une Commission du Stud-book qui fixent le Règlement de Stud-Book après concertation.


Les Conventions :

Depuis 2008, des conventions signées entre le SIRE et le berceau de certaines races étrangères non gérées permettent aux éleveurs d’inscrire leurs produits nés en France au stud-book du berceau de la race.

Il s’agit d’une gestion dite simplifiée car contrairement aux races gérées, le SIRE ne s’occupe pas de la gestion du règlement du stud-book et atteste simplement d’une inscription réalisée par le stud-book étranger du berceau de race.

Les chevaux nés sur le sol français peuvent donc porter l’appellation de leur race à la naissance au même titre que les chevaux de races gérées.

Pour connaitre les races concernées et les démarches concernant les chevaux de races conventionnés consultez la page correspondante dans la rubrique SIRE & Démarches.

 

Cheval né en France accompagné par un document émis par un autre organisme que l'Ifce

Depuis 2013, les chevaux nés en France peuvent avoir un document d’identification établi par un organisme émetteur autre que l’Ifce. Ces équidés doivent toutefois être enregistrés dans un délai de deux mois auprès du fichier central SIRE s'ils sont stationnés sur le territoire français.

Pour ces races, un accord a été signé avec l’Ifce permettant l'enregistrement de l’équidé auprès du fichier central SIRE d'après les informations transmises par l’organisme émetteur.

Pour en savoir plus sur les races concernées et les démarches à effectuer, consultez la page correspondante dans la rubrique Sire & Démarches.

Les "Origines Constatées".

©ACG/IFCE

Les dispositions de l’article 7 de l’arrêté du 24 avril 2009 précisent que «portent l'appellation "Origine Constatée" les produits nés en France, non inscrits à un stud-book, ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 5 et 6, et : 

1° Issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, ou

2° Issus d'une saillie non déclarée, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype

 

On retrouve donc sous cette appellation :

  • les équidés issus d'un croisement non prévu par un livre généalogique
  • les équidés issus de parents non-admis à la reproduction dans un livre généalogique ou portant eux-mêmes l'appellation OC ou ONC.

Dans tous les cas, cela signifie que l'âge de l'équidé ainsi que de ses deux parents sont connus et certifiés.


A titre d’exemple : Le produit issu du croisement d’un étalon Selle Français approuvé et d’une jument Mérens porte l’appellation «Origine Constatée» puisque ce croisement n'est reconnu par aucun stud-book. De même, un produit issu d'une saillie non déclarée car le père n'est pas approuvé porte l’appellation «Origine Constatée» sous réserve que la naissance soit régulièrement déclarée, que le signalement soit relevé sous la mère avant le 31 décembre de l'année de naissance et qu'un contrôle de filiation compatible ait été effectué.

Les "Origines Non Constatées".

Portent l’appellation «Origine Non Constatée» tout équidé ne pouvant porter aucune appellation pré-citée.

Autrement dit, un animal non inscrit à un stud-book et ne pouvant pas non plus porter l’appellation «Origine Constatée» est «Origine Non Constatée». Aucun pedigree n'apparait dans son document d'identification.

 

Pour en savoir plus sur l'enregistrement des chevaux ONC, consultez la page correspondante dans la rubrique SIRE & Démarches

Les registres

©P. Lando


Jusqu’aux naissances 2009 incluses, il existait des registres gérés par les Haras Nationaux. Les produits nés en France, identifiés mais non inscriptibles à un stud-book pouvaient y être inscrits sous certaines conditions.


Il existait ainsi un registre du cheval de selle, un registre du cheval de trait, un registre poney, un registre du Trotteur Français, le registre des Origines étrangères, le registre de l’âne.


Depuis les naissances 2010, l’IFCE n’inscrit plus d’équidé dans ces registres. Les animaux y ayant été inscrits auparavant gardent tout de même l’appellation du registre et ceux nés à partir du 1er janvier 2010 portent désormais l’appellation «Origine Constatée».

Les conséquences de cette classification.

La classification des équidés entraîne des conséquences notamment sur la participation aux différents concours et compétitions.


Rappelons qu’il existe 4 grands types de concours :

  • Les concours d’élevage : manifestations publiques ayant pour objet de mettre en valeur les meilleurs sujets dans un but d'amélioration génétique ;
  • Les concours SHF : valorisation des chevaux et poneys de sport ;
  • Les concours FFE : organisation des concours « officiels » ; 
  • Les concours club, gérés par la FFE.


Le tableau ci-dessous résume la problématique :

Textes juridiques de référence

Pour plus d'information, consultez la page correspondante dans la rubrique Sire & Démarches.

Voir aussi

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