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Les différents types de documents d'identification

Auteurs : M. Manilève, J. Schneider

Janvier 2011

Seuls les vétérinaires et identificateurs habilités peuvent procéder au relevé et/ou à la validation des signalements des équidés. L’identification des équidés nécessite un support papier. En France, celui-ci est édité par l'Institut français du cheval et de l'équitation et les informations qui y sont portées sont enregistrées et gérées par le service S.I.R.E. à Pompadour. Il existe plusieurs modèles de documents selon le type d’équidé.

Le document d'identification (ou livret)

© M. Manilève / IFCE


Le document d'identification (ou livret pour les chevaux de sang et les poneys) est le seul document officiel qui certifie l’identité d’un équidé, il s’agit de l’équivalent de la carte d'identité pour les humains.


Ce document a valeur :

  • de document d'identification 
  • de certificat d'origine (lorsque les origines sont reconnues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book
  • de document sanitaire 
  • de passeport.



Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements. 
 


Si vous souhaitez savoir quel type de document d'identification peut obtenir votre poulain consultez notre page Quels papiers pour mon cheval ?

 

La carte d'immatriculation

 

 

La carte d’immatriculation permet le suivi de la propriété de chaque cheval.


Outre le numéro SIRE et le nom du cheval, le nom et l’adresse du propriétaire déclaré et enregistré au fichier central figurent sur ce document.


A chaque transfert de propriété (vente, donation ou autres), la carte d’immatriculation doit être complétée et signée par l’ancien et le nouveau propriétaire puis être retournée, par ce dernier, sous huit jours au Service S.I.R.E. de l’Institut français du cheval et de l’équitation pour renouvellement.


La carte d'immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet.  Pour en savoir plus sur la carte d'immatriculation "Internet", cliquez ici.

 

Documents des chevaux étrangers


Les chevaux introduits ou importés doivent être immatriculés au fichier central dans les huit jours qui suivent leur arrivée. Pour ce faire, le propriétaire doit transmettre un dossier comprenant au minimum :

  • l’original du certificat d’origine incluant un signalement graphique de l’autorité émettrice
  • une déclaration sur l’honneur de propriété
  • un chèque dont le montant varie selon l’utilisation du cheval

 

Le S.I.R.E. immatricule les chevaux (délivrance d’un numéro SIRE) et valide simplement le document d’identification étranger lorsqu’il est conforme à la réglementation communautaire.


Si le document présenté ne correspond pas à un passeport communautaire, Le S.I.R.E. édite un document français dans lequel est inséré le cas échéant le document étranger.


©FG/IFCE

A savoir

 

  • Les documents officiels répondent à des normes européennes.

  • Ils doivent accompagner l’équidé dans tous ses déplacements, afin de pouvoir être présentés lors de toute demande des autorités compétentes en matière de contrôles.

  • A la mort de l’animal, ces documents doivent être retournés au service S.I.R.E.

  • Les manquements aux obligations en matière d’identification sont punis de contraventions de 3è classe.

 

Voir aussi