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La classification des équidés en France
Auteur : FNC, S. Huet, J. Schneider
Juin 2011
L’article 1 de l’arrêté du 24 avril 2009 précise que «Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation donnée par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en fonction de la réglementation en vigueur. Cette appellation est portée sur son document d'identification. L'appellation du produit à naître est déterminée par les dispositions du présent arrêté et par les règlements des stud-books.»
La classification des équidés se fait désormais en 3 grandes catégories :
> Les Races
> Les Origines Constatées (OC)
> Les Origines Non Constatées (ONC)
Les races
Seuls les animaux inscrits à un Stud-Book reconnu d’une race gérée peuvent porter l’appellation de la race à la naissance et lors de leur importation. .
Les races d’équidés élevées en France sont regroupées en races de :
- Chevaux de Sang, comprenant les chevaux de courses (2) et les chevaux de selle (21)
- Chevaux de trait (10)
- Poneys (11)
- Anes (7).
Soit un total de 51 races gérées en France
- ©LL/ACG/IFCE
Les races sont gérées par une Association Nationale de race agréée par le Ministère chargé de l’Agriculture. L’arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés détermine leurs missions :
- «concourir à la définition de la politique d'amélioration génétique et de la sélection au sein du stud-book concerné ;
- participer à la sélection des équidés ;
- mettre en œuvre, dans le cadre du règlement de stud-book, la politique d'amélioration génétique et la sélection de la race. »
Chaque race gérée possède un stud-book français, sur lequel figure tous les animaux inscrits dans la race. Il est géré par une Commission du Stud-book qui fixe le Règlement de Stud-Book.
Les Conventions :
Depuis 2008, des conventions signées entre le SIRE et le berceau de certaines races étrangères non gérées permettent aux éleveurs d’inscrire leurs produits nés en France au stud-book du berceau de la race.
Il s’agit d’une gestion dite simplifiée car contrairement aux races gérées, le SIRE ne s’occupe pas de la gestion du règlement du stud-book et atteste simplement d’une inscription réalisée par le stud-book étranger du berceau de race.
Les chevaux nés sur le sol français peuvent donc porter l’appellation de leur race à la naissance au même titre que les chevaux de races gérées.
Au 1er Janvier 2011, cette possibilité concerne 11 races:
- Cheval Portugais de Sport
- Hanovrien
- Zangersheide
- Irish Cob
- Gypsy Cob
- AES
- Dales
- BWS (British Warm blood Society)
- Arabo Frison
- Nokota
- Caspian
Les "Origines Constatées".
- ©ACG/IFCE
L’article 7 de l’arrêté du 24 avril 2009 précise que «portent l'appellation "Origine Constatée" les produits nés en France, non inscrits à un stud-book, ne pouvant bénéficier d'aucune des appellations attribuées en application des articles 5 et 6, et :
1° Issus d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance, ou
2° Issus d'une saillie non déclarée, dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère et avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype.»
A titre d’exemple : porte l’appellation «Origine Constatée», le produit issu du croisement d’un étalon Selle Français Approuvé et d’une jument Pottok ou le croisement entre un étalon Ardennais non approuvé et d’une jument Ardennaise avec contrôle de filiation.
De même, un produit issu d'une saillie non déclarée mais dont la naissance a été régulièrement déclarée, dont le signalement a été relevé sous la mère avant le 31 décembre de leur année de naissance et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible par génotype porte l’appellation «Origine Constatée» selon la procédure «OC Monte Libre».
Les "Origines Non Constatées".
Portent l’appellation «Origine Non Constatée» tout équidé ne pouvant porter aucune appellation pré-citée.
Autrement dit, un animal non inscrit à un stud-book et ne pouvant pas non plus porter l’appellation «Origine Constatée» est «Origine Non Constatée».
Les registres
- ©P. Lando
Jusqu’aux naissances 2009 inclues, il existait des registres gérés par les Haras Nationaux. Les produits nés en France, identifiés mais non inscriptibles à un stud-book pouvaient y être inscrits sous certaines conditions.
Il existait ainsi un registre du cheval de selle, un registre du cheval de trait, un registre poney, un registre du Trotteur Français, le registre des Origines étrangères, le registre de l’âne.
Depuis les naissances 2010, l’IFCE n’inscrit plus d’équidé dans ces registres. Les animaux y ayant été inscrits auparavant gardent tout de même l’appellation du registre et ceux nés à partir du 1er janvier 2010 portent désormais l’appellation «Origine Constatée».
Les conséquences de cette classification.
La classification des équidés entraîne des conséquences notamment sur la participation aux différents concours et compétitions.
Rappelons qu’il existe 4 grands types de concours :
- Les concours d’élevage : manifestations publiques ayant pour objet de mettre en valeur les meilleurs sujets dans un but d'amélioration génétique ;
- Les concours SHF : valorisation des chevaux et poneys de sport ;
- Les concours FFE : organisation des concours « officiels » ;
- Les concours club, gérés par la FFE.
Le tableau ci-dessous résume la problématique :
Textes juridiques de référence
> Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés
> Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés modifié par l’arrêté du 14 octobre 2009
> Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine modifié par l’arrêté du 24 avril 2009
Pour plus d'information, consultez la rubrique Règlementation de notre site Internet.
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