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Les différents types de documents d'identification

Niveau de technicité :

Auteurs : M. Dhollande, J. Schneider

Mise à jour Avril 2016

Seuls les vétérinaires et identificateurs habilités peuvent procéder au relevé et/ou à la validation des signalements/certification d'identité des équidés. L’identification des équidés nécessite un support papier. En France, celui-ci est soit édité  par l'Institut français du cheval et de l'équitation soit par un stud-book étranger (passeport). Les informations qui y sont portées sont enregistrées et gérées par le service SIRE à Pompadour, si l'Ifce n'est pas l'organisme émetteur du passeport, l'enregistrement des informations au SIRE est obligatoire. Il existe plusieurs modèles de documents selon le type d’équidé.

Le document d'identification (ou livret, passeport)

© M. Dhollande / IFCE


Le document d'identification (appelé également livret ou passeport pour les chevaux de sang et les poneys) est le seul document officiel qui certifie l’identité d’un équidé, il s’agit de l’équivalent de la carte d'identité pour les humains.

 

Dans la majorité des cas pour les chevaux nés en France il est émis par l'Institut français du cheval et de l'équitation mais depuis 2013 il peut également être émis par un stud-book étranger (ce qui n'exclue pas un enregistrement obligatoire au SIRE).

Ce document a valeur :

  • de document d'identification 
  • de certificat d'origine (lorsque les origines sont reconnues) et d'inscription éventuelle dans un stud-book
  • de document sanitaire 
  • de passeport.


Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements. 
 

Si vous souhaitez savoir quel type de document d'identification peut obtenir votre poulain consultez notre page Quels papiers pour mon cheval ?

Sur cette page vous pourrez consulter des modèles de documents émis par l'Ifce.

Depuis le 1er janvier 2016, le règlement européen 2015-262 définit un nouveau modèle de document d'identification dont les principales modifications sont les suivantes : ordre des chapitres, impression du signalement graphique complété, sécurisation du mode de reliure. L'Ifce en a profité pour revoir le modèle de l'ensemble de ses documents tout en s'adaptant aux besoins de ses utilisateurs.

Un seul et même modèle est mis en place pour tous les équidés avec la distinction que le document destiné aux équidés avec origines présentera en plus la section V relative aux origines. 

Le document destiné aux ONC sera distingué par sa couleur de couverture unique noire. Les équidés avec origines bénéficieront d’une couverture dont la couleur change chaque année. La couverture des duplicatas de document d’identification sera quant à elle de couleur gris métallisé.

 

La carte d'immatriculation

 

La carte d’immatriculation permet le suivi de la propriété de chaque cheval.


Outre le numéro SIRE et le nom du cheval, le nom et l’adresse du propriétaire déclaré et enregistré au fichier central figurent sur ce document.


A chaque transfert de propriété (vente, donation ou autres), la carte d’immatriculation doit être complétée et signée par l’ancien et le nouveau propriétaire puis être retournée, par ce dernier, sous deux mois au SIRE de l’Institut français du cheval et de l’équitation pour renouvellement.

La carte d'immatriculation existe au format papier ou sous une forme dématérialisée sur Internet.  Pour en savoir plus sur les démarches SIRE relatives à la carte d'immatriculation, cliquez ici

 

Documents des chevaux étrangers

©FG/IFCE


Les chevaux introduits ou importés doivent être immatriculés au fichier central dans les deux jours qui suivent leur arrivée. Pour ce faire, le propriétaire doit transmettre un dossier au SIRE pour enregistrement.

 

Le SIRE. immatricule les chevaux (délivrance d’un numéro SIRE) et valide simplement le document d’identification étranger lorsqu’il est conforme à la réglementation communautaire.


Si le document présenté ne correspond pas à un passeport communautaire, Le SIRE édite un document français dans lequel est inséré le cas échéant le document étranger.


A savoir

 

  • Les documents officiels répondent à des normes européennes.

  • Ils doivent accompagner l’équidé dans tous ses déplacements, afin de pouvoir être présentés lors de toute demande des autorités compétentes en matière de contrôles.

  • A la mort de l’animal, ces documents doivent être retournés au service SIRE.

  • Les manquements aux obligations en matière d’identification sont punis de contraventions de 3è classe.

 

Voir aussi

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