Détention et utilisation du cheval
Lorsque l'on détient un cheval, il est important de connaître la réglementation ainsi que ses obligations et ses devoirs. Quels sont-ils précisément ?
Réglementation : protection et respect de l'animal
La propriété, la détention et l'élevage des équidés impliquent, outre des obligations administratives réglementaires, des devoirs relatifs à la protec...Voir
Détenir un ou plusieurs équidé(s) : quelles conditions ?
Détenir un ou plusieurs équidé(s) ne s'improvise pas. Professionnels comme particuliers, des obligations civiles, pénales et réglementaires s'imposent...Voir
Responsabilité pénale en droit équin : actes de maltraitance
Posséder/être le gardien d'équidés implique des responsabilités, notamment de répondre à leurs besoins. Tout acte de maltraitance est puni par la loi.Voir
Propriété d'un équidé
Propriété, certificat de vente, carte d'immatriculation, contrat de vente... des explications précieuses relatives à la gestion de la propriété d'un é...Voir
Équidés et propriété en commun
Bases juridiques sur la propriété en commun, quand le droit de propriété sur un équidé est partagé entre au moins deux personnes physiques/morales.Voir
Eau et réglementation
Abreuvement et captage dans le milieu naturel, récupération de l'eau de pluie... quelle réglementation pour l'usage de l'eau, ressource à préserver ?Voir
Équidés et règlement sanitaire départemental
Le règlement sanitaire départemental (RSD) garantit le respect de la santé et de la salubrité publiques. Il s'applique aux établissements équestres.Voir
Équidés et droit de circulation
Connaître les règles relatives au droit de circulation des équidés est fondamental pour la pratique de l’équitation et l’utilisation des chevaux.Voir
Équidés et troubles anormaux du voisinage
Synthèse des règles et de la jurisprudence relatives aux troubles anormaux du voisinage : gênes sonores, olfactives ou visuelles des équidés.Voir
L'organisation collective de l'équarrissage
Depuis le 18 juillet 2009, les acteurs des filières animales ont été appelés à se regrouper en associations dites ATM (Animaux trouvés morts) pour nég...Voir
Dopage et sports équestres
Conséquences sportives, financières, pénales... que faut-il savoir sur le dopage, importante source de préoccupations/litiges en sports équestres ?Voir
Dopage et courses hippiques
Conséquences sportives, financières, pénales... que faut-il savoir sur le dopage, importante source de préoccupations/litiges en courses hippiques ?Voir
Réglementation des rassemblements d'équidés
De nombreux rassemblements d'équidés sont organisés chaque année. Voici la réglementation et les obligations des organisateurs et des participants.VoirJe participe à un rassemblement : que dois-je faire ?
Afin de préserver la santé de votre cheval au cours d'un rassemblement, des règles sanitaires sont à connaître. Le rassemblement de chevaux en un même...Voir
Préparer le contrôle de son centre équestre
Quels sont les textes de référence permettant de préparer le contrôle d'un établissement équestre ? Retrouvez ici tous les conseils pour vous y prépar...Voir
L’accès des équidés au littoral : mémento du gestionnaire
L’accès des équidés au littoral soulève un certain nombre de questions et amènent les gestionnaires au sein des communes à s’interroger sur les pratiq...Voir
Monter à cheval sur la plage : Mémento du pratiquant
Monter à cheval sur la plage est le rêve de nombreux cavaliers. Point sur la réglementation.Voir
Crise sanitaire du COVID-19 : quid de la gestion des équidés ?
L'essentiel à savoir pour continuer à assurer l'entretien des équidés tout en limitant les risques face à la crise sanitaire du COVID-19.Voir
En ce moment sur équipédia
Événement
JSIE 2024
Prenez vos places pour y assister en présentiel ou en direct !
Article équ'idée
Évolution des pratiques alimentaires
Vers une conduite plus durable
Pocket
Étude de cas
Découvrez l'écurie ouverte
Podcast
La fidélité des cavaliers en centre équestre
Quelles sont les attentes des cavaliers non propriétaires ?