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Cheval et littoral : mémento du pratiquant

Niveau de technicité : Niveau de technicité 1 étoile

Auteur : Françoise Lumalé, Ifce

Juillet 2017

 

Pratiquer l’équitation sur la plage est le rêve de nombreux cavaliers.  Dans de nombreux cas, la circulation des différents usagers des plages est réglementée pour le bien-être et la sécurité de tous. Voici un mémento du pratiquant et son cheval sur le littoral.

Un accès réglementé

Le mythique « galop sur la plage » fait encore rêver de nombreux cavaliers et figure en bonne place dans les images touristiques des stations balnéaires… Savez-vous néanmoins que l’accès du littoral aux équidés est soumis depuis longtemps à diverses réglementations, dont la plus cocasse est sans doute celle éditée en 1820 par la ville de Royan, « interdisant de laver les cochons, chevaux et autres bestiaux à la mer au moment où l’on prend les bains » !

Plus proche de nous, de nombreux arrêtés municipaux ont été pris ces dernières années devant la multiplicité des activités exercées sur le littoral, aboutissant bien souvent à l’interdiction ou à l’encadrement très fort des pratiques équestres sur les plages françaises.

D’une manière générale, la libre circulation des chevaux attelés ou montés - assimilés à des véhicules -ou menés en main par un « conducteur » est garantie sauf exception sur le domaine public ainsi que sur les chemins ruraux. Concernant la spécificité du Domaine Public Maritime (DPM), il est par principe accessible au public. Le DPM a été défini par l’ordonnance de Colbert en 1681, complété par la loi de 1963 y incluant les « lais et relais de la mer » et l’arrêté de 1973 qui en étendit la limite « au point jusqu’où les plus hautes mers peuvent s’étendre, en l’absence de perturbations exceptionnelles ». Il est inaliénable et imprescriptible (Edit de Moulins, 1566 puis Loi « Littoral » de 1986). On y distingue une servitude de passage d’une largeur de 3 mètres sur les propriétés privés longeant le rivage et un accès libre et gratuit aux plages pour les piétons.

Rien n’est précisé dans la loi concernant les chevaux. C’est donc chaque maire, au nom de son pouvoir de police, qui réglemente leur accès aux plages par arrêté municipal. Voir aussi : Cheval et littoral : mémento du gestionnaire

A noter

Dans les faits, l’Article L2213-4 du code général des collectivités territoriales permet au maire par arrêté motivé, «d’interdire l'accès de certaines voies / certaines portions de voies / certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la qualité de l'air, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Des conditions d’horaires peuvent également être appliquées, celles-ci devant être, tout comme les interdictions, pleinement justifiées».

Préalablement à toute activité équestre encadrée ou non, il convient donc de consulter les mairies concernées afin de prendre connaissance des arrêtés en vigueur.
Les Comités Départementaux de Tourisme Equestre (CDTE) relaient également très souvent ces informations et contribuent au maintien et au balisage de nombreux itinéraires.

Les Règlements Sanitaires Départementaux, consultables sur les sites des préfectures viennent parfois également préciser les conditions d’accès des équidés aux plages en lien avec la qualité des eaux de baignade.

Trois cas de figures peuvent se présenter :

  • L’interdiction totale d’accès à la plage : elle est signalée par un pictogramme et attestée par un arrêté municipal qui doit être affiché en mairie et sur les lieux de baignage.

  • L’accès réglementé, selon un planning annuel (du 15 juin au 15 septembre le plus souvent) et horaire (avant 9h et après 19h en général) : chaque cas est un cas particulier et plusieurs règlements peuvent coexister sur une même plage en fonction des limites communales ! 

  • L’accès libre toute l’année : en l’absence de toute précision réglementaire, c’est ce cas de figure qui prévaut mais est devenu malheureusement l’exception !

Et en pratique ?

Des allures adaptées aux conditions de circulation

Dans le cas de sentiers ouverts aux équestres, identifiés et balisés comme tels au moyen notamment d’une signalétique dédiée, la circulation des chevaux y est bien entendue autorisée, sans pour autant être exclusive, les autres usagers n’y étant pas interdits : le respect des allures notifiées ou déterminées par la configuration des lieux s’impose.

  • Le pas est impératif pour tout croisement avec un autre usager ainsi que sur les portions sinueuses et étroites des itinéraires. Il en est de même lorsque le revêtement présente un danger pour l’intégrité du cheval ou du cavalier (sol dur ou au contraire très fouillant, sol glissant,…).

  • Le trot et le galop sont possibles dès lors que la visibilité est suffisante et le terrain propice. Seules les « pistes cavalières » dûment identifiées sont strictement réservées aux chevaux. Par ailleurs, le panneau indique une obligation pour les cavaliers d’emprunter l’itinéraire.

Lorsque le sentier n’est pas réglementé, la circulation des chevaux y est par principe autorisée, moyennant le respect de la sécurité des autres usagers, ramenant au respect des consignes ci-dessus…

Des animaux sous contrôle

En tout temps, le cavalier ou le meneur doit rester maître de son animal, qu’il doit au préalable avoir habitué à la pratique en extérieur et assuré en responsabilité civile. S’il s’agit d’un professionnel, il est responsable du bon déroulement de sa prestation et doit s’assurer du niveau des pratiquants, de la bonne adéquation avec leurs montures et de l’adaptation de l’itinéraire et des allures. Il est tenu à une « obligation de sécurité de moyens » et non de résultats mais sa responsabilité sera d’autant plus recherchée que le niveau des cavaliers encadrés sera faible…

Des milieux naturels à respecter

Enfin, le cavalier ou le meneur doivent veiller à perturber le moins possible les milieux naturels traversés, en respectant les zones mises en défens (enclos de nidification de l’avifaune, aires abritant des espèces végétales rares,…) et en restant sur les chemins balisés. La circulation sur les hauts de plage et les dunes, en dehors des passages matérialisés est susceptible de dégrader fortement les écosystèmes fragiles qu’ils abritent et de compromettre la fixation du trait de côte augmentant les risques de submersion.

 

Avec toutes ces précautions, nul doute que le moment restera inoubliable !

 

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