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Comprendre les stud-books

Niveau de technicité:

Auteurs : M. Dhollande, J. Schneider, C. Arnaud, J. Dudognon, Ifce

Mise à jour Décembre 2016

Connaitre les stud-books et leurs règlements, comprendre leur fonctionnement, savoir quels stud-books sont reconnus en France... tant d'informations indispensables pour les éleveurs, et intéressantes pour tous les acteurs de la filière, que cette page vous aidera à appréhender !

Les races et les stud-books

Pour dire que tel équidé fait partie d’une race, entrent notamment en ligne de compte : 

  • L’aspect  phénotypique défini par le « standard de la race » précisant les critères morphologiques souhaités et évoquant un type d’utilisation dominant. 

  • L’aspect génotypique, prenant en considération l’appartenance à une famille, lignée généalogique, basé sur la connaissance et reconnaissance des ascendants, descendants et collatéraux. 

 

Races et appellations 

Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation portée sur son document d’identification. Actuellement, 53 stud-books (races équines et asines) sont gérés en France par l'Ifce. 

La gestion d’une race en France  et l'émission d'un document d'identification portant l'appellation de la race suppose la reconnaissance de cette race par le ministère de l’agriculture français. 

La recrudescence des chevaux étrangers en France ces dernières années a également poussé la filière à trouver une alternative plus rapide et moins complexe à la gestion française d’une race étrangère et à l’utilisation de son appellation pour les chevaux nés sur le territoire français. 

Ainsi, depuis 2008, la signature d’une convention entre le SIRE et le berceau de certaines races étrangères non gérées permet désormais aux éleveurs d’inscrire leurs produits nés en France aux Stud-books de ces races. Il s’agit d’une gestion dite simplifiée car contrairement aux races gérées, le SIRE ne s’occupe pas de la gestion du règlement du stud-book et atteste simplement d’une inscription réalisée par le stud-book tenu par le berceau de race. Il en résulte tout de même que ces chevaux de race conventionnées, nés sur le sol français peuvent désormais porter l’appellation de leur race au même titre que les  chevaux de race gérées. 

Une gestion simplifiée via la signature d'accords entre le berceau de la race et le SIRE permet également un enregistrement dans les stud-books de races non reconnues en France, une fois que le passeport est émis et l'information envoyée par le berceau au SIRE pour les chevaux concernés nés en France. l'équidé est donc accompagné par un document d'identification émis par un stud-book étranger et son inscription au fichier central s'en trouve simplifiée mais reste néanmoins obligatoire.

L’appellation du produit à naître est déterminée par les règlements des stud-books.

 

Un sujet peut être inscrit : 

  • à un seul stud-book comme produit et selon les règlements techniques de chaque race : :
    • au titre de l’ascendance ;
    • à titre rétroactif ;
    • à titre initial ;
    • au titre de son introduction ou de son importation.

  • à plusieurs stud-books comme reproducteur

Désormais pour les races de croisement et les races sous convention un poulain peut potentiellement être inscriptible à la naissance dans plusieurs stud-books.  Il appartient alors à l'éleveur de choisir le stud-book de son choix.

Les associations de races

Depuis le 1er janvier 2015, l'Ifce était reconnu organisme de sélection par défaut pour toutes les races. L'arrêté du 28 avril 2016 relatif aux conditions d'agrément des organismes de sélection des équidés a fixé les modalités d'agrément des organismes de sélection (OS).

Cet arrêté s'applique aux races déjà reconnues ainsi qu'aux nouvelles races à venir. Ces dernières devront suivre la procédure de reconnaissance de race, avec des critères plus stricts qu'au préalable, notamment au niveau du nombre d'animaux recensés.

Les quatre solutions sont possibles pour les Associations Nationales de Race :

  • Agrément et réalisation de toutes les missions par l'OS lui-même :

L'organisme de sélection effectue la tenue de son livre généalogique et émet lui-même les documents d’identification pour les poulains qu’il inscrit. L'enregistrement à la base centrale SIRE reste obligatoire pour tout équidé présent de manière non-temporaire sur le territoire français.
L’Organisme de Sélection est responsable de toutes ses décisions en cas de contentieux avec un éleveur.

  • Agrément et délégation de missions à un organisme tiers :

Les missions délégables sont : la tenue du livre généalogique, la certification de l'appartenance à la race et la délivrance des documents d'identification contenant le certificat généalogique.
Une convention de délégation est signée entre l’Organisme de Sélection et le prestataire choisi qui doit être accepté par le Ministère de l’agriculture. Elle fixe les modalités pratiques de la délégation. L'Organisme de Sélection est responsable de toutes ses décisions en cas de contentieux avec un éleveur, et face au ministère, avec la possibilité de se retourner contre le prestataire en cas de faute dans le cadre de ses activités de prestations.

 

  • Refus d'agrément ou pas de demande d'agrément et délégation par l'Ifce :

L'Ifce est dans ce cas là organisme de sélection par défaut. Il s'appuie sur une association partenaire pour la gestion du stud-book mais il est responsable de toutes les décisions prises en cas de contentieux avec un éleveur.

 

  • Pas de demande d'agrément et gestion par le berceau de race :

Le livre peut être repris par le berceau de race : l'association française est un relais entre livre généalogique étranger et éleveurs.

Que contiennent les stud-books ?

Les stud-books contiennent la liste officielle des chevaux appartenant à une race :

  • La liste des étalons ayant produit dans l'année pour ce stud-book et de leurs produits de l'année
  • La liste des poulinières ayant produit dans l'année pour ce stud-book et de leurs produits antérieurs
  • La liste des produits nés dans l’année et inscrits au stud-book
  • La liste des éleveurs naisseurs dans la race


Ils peuvent contenir d’autres informations, comme par exemple la liste des équidés importés ou la liste des équidés inscrits à titre initial.

Que contiennent les règlements de stud-books ?

Le règlement de stud-book régit la race et son développement génétique. Il comprend en particulier le standard de la race avec ses spécificités.

Les dispositions générales doivent nécessairement être prises en compte, car elles s'appliquent à l'ensemble des stud-books des espèces équines et asines.


Les règlements de stud-book définissent ensuite :

  • Les conditions d’inscription au stud-book (y compris les éventuelles restrictions sur les techniques de reproduction, etc.)
  • Les conditions de sélection des reproducteurs
  • Les compositions des commissions (commissions de stud-book, commission d'approbation des reproducteurs lorsqu'il y en a)


D'autres informations complémentaires peuvent apparaitre, le cas échéant, dans le règlement de stud-book, comme par exemple les droits d'inscription.

Où trouver les stud-books et leurs règlements?


>
Les règlements de stud-books sont disponibles sur notre site dans la rubrique reglementation. Cliquez ici pour les consulter.


> Certains stud-books sont disponibles à la librairie des Haras nationaux. Cliquez ici pour y accéder.
Si vous n’y trouvez pas le stud-book qui vous intéresse, rapprochez vous de votre association de race.

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  • Stud Books

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