Un règlement de stud-book fixe les règles d’organisation, d’inscription et de reproduction au sein d’un stud-book. Il complète les dispositions générales relatives à l’organisation des fichiers généalogiques, qui sont applicables à l’ensemble des stud-books.

Le règlement de stud-book (RSB) définit un programme d’élevage ayant pour objectif la valorisation et l’amélioration génétique d’une race. Son contenu et ses orientations sont déterminés par une Commission de Stud-Book dont les membres sont nommés par le Conseil d’Administration de l’association nationale de race.

Les Présidents des Commissions de Stud-Book de chaque race se réunissent en Commission du Livre Généalogique au moins une fois par an pour débattre des modifications envisagées pour chaque règlement de stud-book, appréhender leurs répercutions sur les autres stud-books et donner un avis.
Ces évolutions sont entérinées lors de la parution de l’arrêté du Ministre chargé de l’agriculture au Journal Officiel approuvant le règlement de stud-book.

Un animal n’est inscriptible que dans un seul stud-book en tant que produit.

Il existe trois types d’inscription à un stud-book:

• Inscription au titre de l’ascendance : le produit est issu de deux parents portant l’appellation de la race et respectant les conditions d’admission à la reproduction.
• Inscription à titre initial : l’animal porte l’appellation Origine Constatée, Origine Non Constatée ou d’un ancien registre (Cheval de Selle, Poney, Trait ou Âne) et n’est inscriptible à aucun stud-book au titre de l’ascendance. Ce type d’inscription n’est possible que pour les stud-books « ouverts », c’est-à-dire dans lesquels les animaux peuvent être inscrits sans que leurs parents le soient. Le but est d’augmenter le nombre d’individus et d’apporter une variété génétique tout en optimisant certaines caractéristiques d’une race.
• Inscription au titre de l’importation : l’équidé importé est inscrit dans un registre ou stud-book étranger reconnu officiellement par la race en France.

Inscription au titre de l’ascendance

Les conditions d’inscription au titre de l’ascendance sont énumérées et concernent :

• Les démarches administratives avec la déclaration de premier saut et la déclaration de naissance,
• L’identification comprenant :
  • Le relevé de signalement, la pose d’un transpondeur ou la pose de boucles,
  • Eventuellement, l’attribution éventuelle d’un nom et le contrôle de filiation.
• L’immatriculation et l’enregistrement auprès du SIRE,
• Les droits d’inscription éventuels au stud-book,
• Les conditions que doivent respecter l’étalon et la poulinière.

Inscription à titre initial

Les animaux concernés ne sont pas inscriptibles au titre de l’ascendance à un autre stud-book. Le règlement peut préciser d’autres exigences auxquelles l’équidé doit satisfaire ainsi que la procédure à respecter. Certains stud-books n’autorisent pas les inscriptions à titre initial.

Inscription au titre de l’importation

Un animal importé inscrit dans un stud-book ou registre étranger officiellement reconnu par le registre ou stud-book français peut être inscrit sur demande du propriétaire. La procédure à respecter est décrite dans cet article.

Ce type d’inscription nécessite toutefois qu’un organisme étranger soit reconnu pour gérer la race dans le pays d’où provient l’animal. Certains stud-books n’ont pas d’annexe à l’étranger et n’acceptent donc pas ce type d’inscription.

Le règlement précise si les produits issus de techniques de reproduction artificielles et ceux issus du clonage sont inscriptibles au stud-book.

Il est aussi indiqué s’il est autorisé d’utiliser la semence d’un étalon mort ou castré.

Examen onéreux des animaux

Il est spécifié que certaines procédures comme l’approbation, la confirmation ou l’inscription à titre initial peuvent être payantes au profit de l’association de race.

Droits d’inscription au registre

Pour certains stud-books, l’inscription au titre de l’ascendance se fait à titre onéreux au profit de l’association. Le non-paiement entraîne la non-inscription du produit au stud-book. Il pourra y être inscrit plus tard sous réserve de paiement d’un droit d’inscription majoré.

Annexes

On retrouve généralement en annexe :

• Le standard de la race qui est une description physique à laquelle doit correspondre un animal pour être inscrit à titre initial, pour être approuvé ou confirmé ou pour obtenir la meilleure classification possible. Le standard permet aux éleveurs d’effectuer des choix en terme de reproduction afin de mettre en valeur ou d’atténuer certaines caractéristiques. Un standard n’est pas figé et est régulièrement révisé en fonction des évolutions significatives constatées chez un grand nombre de sujets ou en fonction de l’orientation que souhaite donner l’association au programme d’élevage.
• Le règlement des concours d’élevage qui décrit les formalités administratives, le déroulement et les modalités de notation.
• Les dispositions sanitaires applicables aux étalons et éventuellement aux juments.