Règlements de stud-books

Vous trouverez dans cette rubrique l'ensemble des arrêtés portant approbation des stud-books ainsi que les règlements et les liens vers les associations de race agréées.

Chevaux de course

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races de chevaux de courses : Trotteurs, Pur-sangs et AQPS.

- Trotteurs

Téléchargez le règlement de stud-book Trotteur

• Arrêté du 10 janvier 2012 portant reconduction d'une prime de retrait de l'élevage et des courses pour les juments trotteurs français. Publié au JORF n°0015 du 18 janvier 2012.

• Arrêté du 13/09/2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français. Publié au JORF n°0226 du 29 septembre 2011 page 16401 texte n° 35

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- Pur sang

Téléchargez le règlement de stud-book Pur sang

•Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de Pur Sang. Publié au JORF n°0273 du 25 novembre 2011

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- AQPS (Autre que pur-sang)

Téléchargez le règlement de stud-book AQPS

• Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Autre Que Pur Sang. Publié au JORF n°0286 du 10 décembre 2011.

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Races françaises de chevaux de selle

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races françaises de chevaux de selle : Anglo-Arabe, Arabe, Camargue, Castillon, Henson, Mérens, Selle Français.

• Arrêté du 18/04/2002 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle. Publié J.O n° 100 du 28 avril 2002 page 7753

- Anglo-arabe

Téléchargez le règlement de stud-book Anglo-Arabe

• Arrêté du 08/12/2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe. Publié JORF n°0291 du 16 décembre 2010

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- Arabe

Téléchargez le règlement de stud-book Arabe

• Arrêté du 2 février 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe. Publié au JORF n°0038 du 14 février 2012.

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- Camargue

Téléchargez le règlement de stud-book Camargue

• Arrêté du 25 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue. Publié au JORF n°0028 du 2 février 2012.

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- Castillon

Téléchargez le règlement de stud-book Castillon

• Arrêté du 13 février 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval castillonnais. Publié au JORF n°0046 du 23 février 2012.

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- Henson

Téléchargez le règlement de stud-book Henson

• Arrêté du 19 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson. Publié au JORF n°0275 du 27 novembre 2010 page 21113 texte n° 16

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- Mérens

Téléchargez le règlement de stud-book Merens

• Arrêté du 1er décembre 2011  modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de Mérens. Publié au JORF n°0286 du 10 décembre 2011.

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- Selle français

Téléchargez le règlement de stud-book Selle Français

• Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français. Publié au JORF n°0053 du 2 mars 2012.

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Races étrangères de chevaux de selle

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races étrangères de chevaux de selle gérées en France : Akhal-teke, Appaloosa, Barbe, Crème, Frison, Islandais, Lippizan, Paint-horse, Pur sang lusitanien, Quarter Horse, Shagya, Trakhener.

• Arrêté du 18/04/2002 relatif au livre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle. Publié J.O. Numéro 100 du 28 Avril 2002 page 7753. Modifié par Arrêté du 20/12/2004 modifiant l'arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle. Publié J.O n° 17 du 21 janvier 2005 page 1095

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- Akhal-teke

Téléchargez le règlement de stud-book Akhal Teke

• Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang. Publié au JORF n°0286 du 10 décembre 2011.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Appaloosa

Téléchargez le règlement de stud-book Appaloosa

• Arrêté du 16/03/2011 modifiant l'arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa. Publié au JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5537, texte n° 47.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Barbe

Téléchargez le règlement de stud-book Barbe

• Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe. Publié au JORF n°0299 du 27 décembre 2011 page 22342.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Crème

Téléchargez le règlement de stud-book Crème

• Arrêté du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 20 juin 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème. Publié au JORF n°0026 du 31 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Frison

Téléchargez le règlement de stud-book Frison

• Arrêté du 30/07/2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Frison. Publié J.O n° 226 du 28 septembre 2004 page 16679

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- islandais

Téléchargez le règlement de stud-book Islandais

• Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Islandais. Publié au JORF n°0298 du 24 décembre 2011.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- lipizzan

Téléchargez le règlement de stud-book Lipizzan

• Arrêté du 02/11/2010 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Lipizzan. Publié JORF n°0262 du 11 novembre 2010 page 20163.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Pur sang lusitanien (PSL)

Téléchargez le règlement de stud-book Lusitanien

• Arrêté du 04/11/2010 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne. Publié JORF n°0263 du 13 novembre 2010

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Paint-horse

PAINT HORSE

Téléchargez le règlement de stud-book Paint horse

• Arrêté du 10/12/2009 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du Paint Horse. Publié JORF n°0296 du 22 décembre 2009 page 22110

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Quarter Horse

Téléchargez le règlement de stud-book Quarter Horse

• Arrêté du 26/11/2009 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1995 portant approbation du règlement du registre français du Quarter Horse. Publié JORF n°0292 du 17 décembre 2009 page 21769

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Shagya

Téléchargez le règlement de stud-book Shagya

• Arrêté du 29/12/2010 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Shagya. Publié JORF n°0004 du 6 janvier 2011

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Trakhener

Téléchargez le règlement de stud-book Trakhener

• Arrêté du 12/12/2007 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Trakhener. Publié JORF n°0297 du 22 décembre 2007 page 20891

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

Poneys

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races de poneys : Connemara, Dartmoor, Poney de Français de selle, Fjord, Haflinger, Highland, Landais, New forest, Pottok, Shetland, Welsh.

• Arrêté du 03/04/2002 relatif au livre généalogique français des races de poneys. Publié J.O. Numéro 100 du 28 Avril 2002 page 7752

- Connemara

Téléchargez le règlement de stud-book Connemara

• Arrêté du 21 février 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara. Publié au JORF n°0053 du 2 mars 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Dartmoor

Téléchargez le règlement de stud-book Dartmoor

• Arrêté du 24 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Dartmoor. Publié au JORF n°0104 du 3 mai 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Fjord

Téléchargez le règlement de stud-book Fjord

• Arrêté du 1er décembre 2011  modifiant l'arrêté du 13 août 2004 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Fjord. Publié au JORF n°0286 du 10 décembre 2011.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Poney Français de selle

Téléchargez le règlement de stud-book Poney Français de selle

• Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Français de Selle. Publié au JORF n°0299 du 27 décembre 2011 page 22342.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Haflinger

Téléchargez le règlement de stud-book Haflinger

• Arrêté du 08/12/2010 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger. Publié JORF n°0291 du 16 décembre 2010

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Highland

Téléchargez le règlement de stud-book Highland

• Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland. Publié au JORF n°0287 du 11 décembre 2011.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- landais

Téléchargez le règlement de stud-book du poney Landais

• Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Landais. Publié au JORF n°0299 du 27 décembre 2011 page 22343.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- New forest

Téléchargez le règlement de stud-book du New-Forest

• Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney New Forest. Publié au JORF n°0297 du 23 décembre 2011 page 22031.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Pottok

Téléchargez le règlement de stud-book du Pottok

• Arrêté du 30/11/2005 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Pottok. Publié J.O n° 290 du 14 décembre 2005 page 19226

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Shetland

Téléchargez le règlement de stud-book du Shetland

•Arrêté du 10 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland. Publié au JORF n°0273 du 25 novembre 2011. 

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Welsh

Téléchargez le règlement de stud-book du Welsh

• Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh. Publié au JORF n°0273 du 25 novembre 2011

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Chevaux de trait

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races de chevaux de trait : Arnennais, Auxois, Breton, Boulonnais, Cob normand, Comtois, France-montagne, Percheron, Poitevin, Trait du nord.

• Arrêté du 25/01/2007 relatif au livre généalogique français des races de chevaux de trait. Publié J.O n° 35 du 10 février 2007 page 2571

- Ardennais

Téléchargez le règlement de stud-book Ardennais

• Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Trait Ardennais. Publié au JORF n°0271 du 23 novembre 2011

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Auxois

Téléchargez le règlement de stud-book Auxois

• Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Auxois. Publié JO 0267 du 18 novembre 2011

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Boulonnais

Téléchargez le règlement de stud-book Boulonnais

• Arrêté du 26/11/2009 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval boulonnais. Publié JORF n°0292 du 17 décembre 2009 page 21769

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Breton

Téléchargez le règlement de stud-book Breton

• Arrêté du 26/05/2011   modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton. Publié JORF n°0129 du 4 juin 2011 page 9631 texte n° 32

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Cob Normand

Téléchargez le règlement de stud-book Cob normand

• Arrêté du 9 janvier 2012  modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Cob normand. Publié au JORF n°0015 du 18 janvier 2012. 

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Comtois

Téléchargez le règlement de stud-book Comtois

• Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de trait comtois. Publié au JORF n°0016 du 19 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Franche-montagne

Téléchargez le règlement de stud-book Franche-montagne

• Arrêté du 04/01/2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2006 portant approbation du règlement du stud-book français de pure race Franches-Montagnes. Publié JORF n°0022 du 26 janvier 2008 page 1381

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Percheron

Téléchargez le règlement de stud-book Percheron

• Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval percheron. Publié au JORF n°0016 du 19 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Poitevin

Téléchargez le règlement de stud-book Poitevin

• Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait poitevin mulassier. Publié au JORF n°0023 du 27 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Trait du nord

Téléchargez le règlement de stud-book Trait du nord

• Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord. Publié au JORF n°0016 du 19 janvier 2012. 

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

Anes

Retrouvez les règlements et arrêtés régissant les Stud-book des races d'ânes Bourbonnais, du Cotentin, Grand noir du Berry, Normand, de Provence, des Pyrénées et baudet du poitou.

• Arrêté du 03/04/2002 relatif au livre généalogique français des races d'ânes. Publié J.O. Numéro 100 du 28 Avril 2002 page 7752

- Ane Bourbonnais

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne Bourbonnais

• Arrêté du 14/12/2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais. Publié JORF n°0295 du 21 décembre 2010

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Ane du Cotentin

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne du Cotentin

• Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne du Cotentin. Publié au JORF n°0020 du 24 janvier 2012. 

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Ane Grand noir du Berry

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne Grand noir du Berry

• Arrêté du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry. Publié au JORF n°0026 du 31 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Ane normand

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne normand

• Arrêté du 07/01/2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne normand. Publié JORF n°0016 du 20 janvier 2010 page 1192

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- Ane de provence

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne de provence

• Arrêté du 31/01/2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne de Provence
Publié JORF n°0032 du 8 février 2011

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Ane des pyrénées

Téléchargez le règlement de stud-book de l'âne des pyrénées

• Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées. Publié au JORF n°0020 du 24 janvier 2012.

Pour en savoir + consultez le site de l'association de race -->

- Baudet du poitou

Téléchargez le règlement de stud-book du baudet du Poitou

• Arrêté du 31 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du baudet du Poitou. Publié au JORF n°0034 du 9 février 2012.

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Races conventionnées

Retrouvez la liste des races étrangères ayant signé une convention avec le SIRE permettant aux poulains de porter l'appellation de leur race dès la naissance.