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Equidé d'origine non constatée - ONC

Un cheval, poney ou âne qui n'a pas d'origines certifiées et reconnues ne peut être enregistré au SIRE que comme équidé d'origine non constatée (ONC). Néanmoins son identification reste obligatoire et importante. 

Sommaire

Déclarez un ONC au SIRE

Lorsque vous devez faire identifier un poulain ou un ânon de père inconnu ou un cheval, poney ou âne adulte sans origine connue, vous devez le faire enregistrer comme équidé d'origine non constatée (ONC) La déclaration de naissance n'est alors pas nécessaire pour les poulains.

 

Dans tous les cas, il vous faut prendre contact avec un vétérinaire habilité ou par un agent de l'IFCE (ex Haras nationaux) pour réaliser l'identification de votre équidé. L'identificateur va alors vérifier que l'équidé n'est pas muni d'une puce et dans le cas contraire procéder à la pose d'un transpondeur et au relevé de signalement.

Le feuillet blanc du document de signalement sera à renvoyer à l'adresse suivante, accompagné d'un chèque de 40 € à l'ordre de L'IFCE :

 

Institut français du cheval et de l'équitation

SIRE - Service des chevaux d'origines non constatées

B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

 

Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d'identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.

 

Les Haras nationaux éditeront un document d'accompagnement et une carte d'immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.

L'équidé sera enregistré en équidé d'origine non constatée (ONC) il sera inscriptible sur la liste club pour participer à des compétitions de catégorie club mais ne pourra prendre part aux compétitions officielles ni obtenir de carnet de saillie en tant que reproducteur.

Fiche démarche - équidé d'origine non constatée - ONC

Fiche démarche - ONC

Fiche démarche - ONC

Description :

Téléchargez la fiche démarche pour savoir comment obtenir les papiers d'un équidé d'origine non constatée.

Auteur(s) : IFCE - DCOI

Poids : 0.38 Mo

Télécharger : cliquez ici