Tarifs SIRE 2010
Ce tableau est un tableau récapitulatif des tarifs des services SIRE. Pour en savoir plus sur ces services, consultez l'ensemble des pages de notre rubrique "Démarches SIRE". Pour toute demande d'information complémentaire, contactez notre accueil national.
Version téléchargeable et imprimable des tarifs SIRE 2010
Détail des tarifs 2010
Documents d'accompagnement
| Pour : | Tarifs |
| Des équidés d'origine non constatée (ONC) | 40 € |
| Des poulains de trait issus de saillies déclarées | gratuit |
| Des ânons issus de saillies déclarées | 12 € si déclaration de naissance Internet et carte d'immatriculation Internet (*) 14 € si déclaration de naissance Internet et carte d'immatriculation papier (*) 18 € si déclaration de naissance papier |
| Des chevaux et poneys issus de saillies déclarées si choix d'un document niveau loisir (sans validation du livret) |
26 € si déclaration de naissance Internet et carte d'immatriculation Internet (*) 31 € si déclaration de naissance Internet (*) et carte d'immatriculation papier 36 € si déclaration de naissance papier |
| Des chevaux et poneys issus de saillies déclarées si choix d'un document niveau performance (avec validation du livret) |
31 € si déclaration de naissance Internet et carte d'immatriculation Internet (*) 36 € si déclaration de naissance Internet (*) et carte d'immatriculation papier 41 € si déclaration de naissance papier |
| Des équidés des d'origine constatée (OC) issus d'étalons non approuvés | 36 € si choix du niveau loisir 41 € si choix du niveau performance (pas de déclaration de naissance Internet) |
Les prix des documents sont présentés hors frais de relevé de signalement et pose de transpondeur, à régler directement à l'identificateur sur le terrain.
(*) Les déclarations de naissance par Internet n'autorisent que le paiement par carte bancaire sur le site (paiement sécurisé).
Suppléments éventuels à ajouter à la déclaration de naissance
| Pour différents cas : | Tarifs |
| Supplément systématique pour poulains PUR SANG et AQPS (suivi sanitaire) si saillie en France | 6 € |
| Supplément d'utilisation d'un affixe d'élevage déposé (uniquement chevaux de selle et poneys | 10 € |
| Inscription au stud-book selle français | 50€ |
| Inscription au stud-book Arabe ou demi sang Arabe | 70€ |
| Inscription au stud-book Islandais | 15€ |
| Inscription au programme d'élevage Anglo-Arable | 50 € |
| En cas de typage ADN de la mère au premier produit pour certains produits de certaines races issus de saillies déclarées | 27 € |
| En cas de contrôle de filiation pour certains produits de certaines races et de certains types de monte issus de saillies déclarées | 41 € |
| Typage ADN et contrôle de filiation pour les produits issus d'étalons non approuvés | 70 € |
Majorations
| Majorations | |
| Majoration de retard de déclaration d'une naissance (au delà des 15 jours suivant la naissance). Les majorations augmentent en fonction du degré de retard, et ce dès le 1er janvier de l'année suivant la naissance. |
55 € |
| Majoration de retard de déclaration d'une saillie (au delà des 15 jours suivant la saillie). Les majorations augmentent en fonction du degré de retard, et ce dès le 1er janvier de l'année suivant la naissance. |
55 € |
Duplicata ou rectification d'un document d'identification ou d'une carte d'immatriculation
| Tarifs | |
| Duplicata du document d'identification des chevaux de trait et des ânes | 30 € |
| Duplicata du document d'identification des équidés d'Origine Non Constatée (ONC) | 40 € |
| Duplicata du document d'identification des chevaux de sang et poneys | 110 € |
| Rectification Carte d'immatriculation | 10 € |
Carnets de saillie
| Pour : | Tarifs |
| un étalon d'une race de trait | Gratuit |
| un baudet | 35 € |
| les autres races | 70 € si liasse papier (sauf pour PS et AQPS) ou 50 € si cartes Internet |
| Supplément pour le suivi sanitaire | 15 € |
Autres tarifs utiles
| Tarifs | |
| Validation d'un document d'identification si document de niveau performance | Gratuit |
| Validation d'un document d'identification si document de niveau loisir | 10 € |
| Dépôt d'un affixe d'élevage (à régler par le dépositaire et pour chaque utilisateur supplémentaire) | 60 € |
| Utilisation d'un affixe d'élevage déposé | 10 € |
| Changement de propriétaire : mise à jour de la carte d'immatriculation | |
| Avant le 1er Mars 2010 | Gratuit |
| Après le 1er Mars 2010 | 10 € version papier, gratuit version internet |
| Inscription sur la liste des chevaux de sport, cheval né en France (Liste A) | 13 € sur ce site avec paiement CB ou 19 € par courrier + chèque |
| Inscription à la liste des chevaux de sport nés à l'étranger (Liste A ou AE) Certificat pour exportation pour chevaux arabe ou TF Enregistrement de chevaux importés |
Contactez le service des chevaux importés |
| Inscription à la liste club | Gratuit (à faire soi-même sur ce site) |
