Attention cet aperçu ne reflète que votre saisie et n'est accessible qu'à partir de ce porte feuille.
Dès publication de cet avis au BOAMP papier, au JOUE ou sur le site BOAMP.fr, il vous appartient de vérifier si l'avis officiel diffusé correspond bien à la saisie ci-dessous (adresse du site de diffusion des annonces : http://www.boamp.fr).
En cas de non conformité, il vous appartient de publier un avis rectificatif de l'avis initial dans les délais réglementaires.
> Contact client

 
Département de publication : 19
Annonce No 09-149488
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Services

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Les Haras Nationaux, département des finances et du pilotage de la performance. Route de troche Service achats B.P. 6, à l'attention de service achats, F-19231 Pompadour. E-mail : achats@haras-nationaux.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Les Haras nationaux, route de Troche B.P. 6, à l'attention de service achats, F-19231 Arnac Pompadour. Tél. 05 55 73 83 21. E-mail : achats@haras-nationaux.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

Section II : Objet du marché

II.1)   DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
    assistance à maîtrise d'oeuvre pour la maintenance évolutive et adaptative des applications des Haras nationaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
    Services.
    Catégorie de service : no07.
II.1.3) L'avis implique :
    L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
    Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
    Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 2.
    Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
2 750 000 euros.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
    assistance à maîtrise d'oeuvre pour la maintenance évolutive et adaptative des applications des Haras nationaux.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
    72600000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Division en lots :
    Division en lots : Oui.
    Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
    Oui.
II.2)   QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3)   DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
    Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)   CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)   CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3)   CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)   TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
    Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)   CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité technique des offres et conformité au cahier des charges. Pondération : 20.
     2. qualité des intervenants et connaissance du domaine. Pondération : 30.
     3. coût des prestations. Pondération : 30.
     4. références dans les domaines cités. Pondération : 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3)   RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
    45.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
    27 août 2009 - 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
    français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)   IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2)   LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3)   AUTRES INFORMATIONS :
   
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juillet 2009.
VI.4)   PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5)   DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
    6 juillet 2009.

Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 45-2009
Libellé de la facture : LES HARAS NATIONAUX Département des systèmes d'information Route de Troche, F-19231 Arnac Pompadour Cedex.
Classification des produits :
  • Services informatiques